Mentions légales
Editeur du site
Propriétaire du site :
Nicolas Bouscasse ADB
15 bis grande rue de Vaise
69009 LYON
Tél. : 04.37.50.33.56
Fax : 04.37.49.06.01
Directeur de la publication :
Nicolas BOUSCASSE, Gérant
FORME: SARL
CAPITAL SOCIAL: 19 400€
N° SIREN: 499 135 275
N°TVA INTRA: FR56 499 135 275
GARANTIE DES FONDS ET RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE: Garantie financière par la Caisse de garantie de l’immobilier FNAIM.
Carte professionnelle Gestion N°7665 délivrée par la préfecture du Rhône.
Réalisation du site internet :
Agence EVOL
E-mail : info@agence-evol.fr
Tél. : 09 88 52 55 98
Hébergement du site :
OVH Sarl – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Tél. +33(0)3 20 20 09 57
Contenu et informations
Le site www.regiebouscasse.com est à disposition des internautes qui souhaitent s’informer sur les activités de notre entreprise.
Ce contenu est fourni à titre informatif, La responsabilité de la Régie Bouscasse ne saurait en aucun cas être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site.
La Régie Bouscasse se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de www.regiebouscasse.com, à tout moment et sans notification préalable.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le CDT Isère est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.
Droit d’auteur
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Données à caractère personnel – Déclaration à la CNIL
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté).
N° d’enregistrement à la CNIL: 806 245
Conformément à l’art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, dans le cadre de l’abonnement à la newsletter Isère Tourisme ou d’un dépôt de formulaire en ligne, les données à caractère personnel sont exclusivement collectées pour un usage interne.
La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, adressez-vous au :
Comité départemental du Tourisme – BP 227 – 14, rue de la République 38019 Grenoble Cedex ou à info@regiebouscasse.com
Liens hypertextes
La Régie Bouscasse autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin
d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le site www.regiebouscasse.com;
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
La Régie Bouscasse se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Par ailleurs, La Régie Bouscasse ne saurait être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.
Pour toutes vos remarques, n’hésitez pas à contacter l’administrateur de ce site : info@regiebouscasse.com
En cas de litige vous pouvez saisir le Médiateur de la FNAIM-129 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 PARIS – ou sur le site http://mediateur-fnaim.fr